- quote-part successorale
- наследственная доля
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
INDIVISION — INDIVISI Il y a indivision dès que plusieurs personnes, ayant cause universelle ou à titre universel, reçoivent une même succession. Il y a également indivision, sur le plan familial, dans l’hypothèse où un mariage avec adoption d’un régime de… … Encyclopédie Universelle
AUTRICHE — Pays de 83 855 km2, l’Autriche, quoique deux fois plus vaste que la Suisse, est à peine plus peuplée (7,7 millions d’habitants en 1990); elle est aussi plus alpestre: les Alpes et les Préalpes couvrent près de 70 p. 100 du pays alors qu’elles… … Encyclopédie Universelle
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle
RURALE (CIVILISATION) — La civilisation rurale se définit d’abord par oppositions. Qui dit campagne dit villes; qui dit paysan dit citadins. La civilisation rurale est un tissu monotone qui rapproche les uns des autres un certain nombre de groupes cellulaires, villages … Encyclopédie Universelle